Arrêtés municipaux

Citation :: Afin de lancer les Diois dans la cueillette qui leur sera profitable puisque c'est une source de revenue supérieure et sure, la mairie devra prendre les mesures suivantes :

Pour ceux possédant 10 en force et en intelligence, la mairie fournira une petite échelle à 1 écus. Le cueilleur s'engagera alors à fournir 30 fruits à 9 écus à la ville... Il sera donc assuré d'un salaire quotidien de 18 écus. Le contrat est renouvelable sans limite.
Les fruits vendus à 9 ne sont que le remboursement d'un crédit à la mairie qui ne tirera aucun bénéfice de ceci.
Pour la suite, le cueilleur conservera son échelle et pourra mettre ses fruits au prix qu'il souhaite, il sera ainsi assuré pour seulement 10 de caractéristique d'un salaire de 20 écus.

Pour ceux possédant 20 en force et en intelligence, la mairie fournira une grande échelle à 1 écus. Le cueilleur s'engagera alors à fournir 84 fruits à 9 écus...Il sera donc assuré d'un salaire quotidien de 21 écus. Le contrat est renouvelable sans limite.
Pour la suite, le cueilleur conservera son échelle et pourra mettre ses fruits au prix qu'il souhaite, il sera ainsi assuré pour 20 de caractéristique d'un salaire de 23 écus.

Pour les vagabonds et les jeunes paysans possédant moins de 10 en force ou en intelligence, la mairie leur conseille de préférer la mine qui est plus rentable.

Tout rupture de contrat entrainera le paiement de l'échelle où sera déduis un écu par fruit fourni à 9 écus à la mairie par le cueilleur sous peine de poursuite pour escroquerie.
Le crédit a une durée limite de trois mois.

Si le plan ne vous intéresse pas, la Mairie vous invite à cueillir tout de même et à porter vos fruits au marché. Il n'est pas normal qu'une ville fruitière ait si peux de fruit.

Fait à Dié le 8 février 1457.

Antoine de Navarre, Maire de Dié.

Citation :: Compte tenu de l'erreur malheureusement irréparable lors de l'institution de la dernière levée d'impôts, la mairie à instauré l'arrêté que suit.

Les taxes à payer entre le 18 et le 25 de ce mois de novembre de l'an 1457, étant de 5 écus par possession et non 50 comme demandé, la mairie s'engage à :

Rembourser 45 écus par champ et par échoppe imposés, à tous citoyens faisant parvenir sa réclamation avant le mardi 24 novembre 1457.

Qu'il soit toutes fois su, qu'en aucun cas, la mairie ne remboursera les indemnités de retard inhérentes pour toute demande formulée après le délais normal de 7 jours, soit après le 26 novembre 1457.

Et que la mairie ne pourra tenir compte des demandes de remboursement qu'au moment ou le demandeur aura payé l'intégralité de ses impôts passés. La date du paiement totale faisant alors foi.

Seules indemnités de retard que la mairie payera, seront celles des personnes étant à jour, et ayant posé réclamation avant le 26, que les modalités de remboursement et le paiement lui même soit fait pendant, ou en dehors de cette de cette échéance.

Les réclamations sont à envoyer par pigeon à moi même Somica, ou au conseiller Nopus.

Fait à Dié le 18 novembre de l'an mille quatre cente cinquante et sept
Somica maire de Dié